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1. PRÉSENTATION

Données administratives

– Dénomination sociale : Corrohm
– Adresse : Parc Technologique du Canal – 10 Avenue de l’Europe | 31520 Ramonville-Saint-Agne
– Forme juridique : SAS
– N° de Siret : 881 510 861 00019
– TVA Intracom : FR61 881 510 861

2. HÉBERGEUR DU SITE

Ce site est hébergé par la société OVH, dont le siège social se situe au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. CONCEPTION DU SITE

Ce site est réalisé par l’agence HIGHLIGHT PICTURES, dont le siège social se situe au 7 Avenue du petit Prince, 31400 Toulouse.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

CORROHM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphisme, logo, sons…. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CORROHM. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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